Michel Dubos


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel DUBOS
Objet:
membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
HASSOUNI
Section 35 - Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Groupe:
Bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
DEC130387SGCN(source BOCNRS)
nomination
05 Février 201305/02/2013
De: Dubos (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Dubos (Michel, François, Jacques)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du 28 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-28"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Dubos (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000588219(source JORF)
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Dubos (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000740567(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Dubos (Michel, Eugène, Marie)
ancien directeur à France Télécom. Chevalier du 14 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-14"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Dubos (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000553297(source JORF)
admission
12 Février 199812/02/1998
De: Dubos (Michel, François, Jacques)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dubos (Michel, François, Jacques)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 1er avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-01"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
JORFTEXT000000728158(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
JORFTEXT000000357345(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199212/04/1992
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
JORFTEXT000000354994(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 199125/05/1991
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
JORFTEXT000000343617(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique relevant de leur autorité
JORFTEXT000000716628(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.